Règlement Intérieur


  1. Retard et Absence
  2. Tenue Vestimentaire
  3. Le carnet des notes et la fiche d’appréciation
  4. Contrat pédagogique pour un bon comportement à l’école
  5. Sanctions
  6. Correspondance Parents-Ecole
  7. Responsabilité civile
  8. Dispositions particulièères
  9. Circulation et Transport
  10. Les Frais de scolarité

- I l est universellement admis que toute institution a besoin, pour son bon fonctionnement, d’un ensemble de conditions de travail et de discipline que nous désignons par le terme de “règlement intérieur”. Dans son intérêt et celui de la société, il est demandé à l’élève de se conformer à la lettre et à l’esprit du règlement intérieur. Les professeurs et les parents sont invités à apporter leur concours pour une bonne application de ce règlement.

1- Retard et Absence

  1. La semaine d’étude comprend cinq jours : du lundi au vendredi.
  2. L’heure d’arrivée de l’élève à l’école est fixée à 7h.45 et l’heure de sortie à 14h.45.
  3. La journée d’étude comprend sept périodes et deux récréations.
  4. Une fois le cours commencé, le professeur ne peut plus accueillir les élèves retardataires non munis d’un billet d’admission dûment signé par l’autorité compétente : Le Directeur, les responsables ou l’Accompagnateur (surveillant). Quelle que soit la période de retard, les élèves sont tenus à indiquer le motif qui sera évalué par l’autorité compétente pour une éventuelle sanction.
  5. Si un élève est empêché, pour un motif sérieux, d’être présent à l’école aux heures réglementaires, ses parents doivent en avertir au plus tôt le responsable ou l’Accompagnateur de sa division.
  6. Toute absence insuffisamment justifiée à un test, un devoir surveillé, un contrôle ou un examen entraîne la note “zéro”. Si le motif de l’absence est valable, l’élève pourrait être soumis à une nouvelle épreuve.
  7. Un élève absent, pour une raison ou pour une autre, ne sera réadmis à l’école qu’avec une justification écrite signée par ses parents.
  8. Il est strictement interdit qu’un élève quitte l’école pendant les heures de cours ou les récréations sans l’autorisation de la direction.
  9. Pendant les récréations chaque élève doit rester dans la cour réservée à son cycle.


2- Tenue Vestimentaire

  1. Les élèves de tous les cycles doivent se présenter à l’école, portant toujours le tablier ou l’uniforme prescrit par la Direction.
    Pour le cycle maternel : un tablier rose.
    Pour le cycle élémentaire : un tablier bleu.
    Pour les cycles moyens et secondaires :
    Tenue des garçons : un pantalon bleu marine, une chemise bleue avec une cravate bleue marine et un pull de l’école.
    Tenue des filles : un pantalon ou une jupe bleue marine, une chemise bleue avec une cravate bleu marine et un pull de l’école.
    Il est interdit de porter des chaussures colorées, des « espadrilles » ou la tenue de sport en dehors des heures de sport. Tous les élèves doivent mettre des chaussettes blanches et des souliers noirs. Tout autre costume que celui désigné par la direction est interdit.
  2. Tous les élèves sont tenus de s’habiller d’une manière correcte, sans excentricité. Les maquillages, colifichets, bijoux trop voyants, ceintures fantaisies, minijupes sont absolument interdits.
  3. Pour les cours d’Education Physique et Sportive, la tenue de sport de l’établissement est obligatoire.


3- Le carnet des notes et la fiche d’appréciation

- L es parents des élèves sont mis au courant du travail de leurs enfants par : le carnet de note qui leur est distribué à la fin de chaque mois et la fiche d’appréciation qui leur est transmise deux fois par an, à la fin du premier et du deuxième trimestre. Ils sont invités à lire attentivement ce carnet et cette fiche puis à les signer. La signature du père ou de la mère ou du tuteur légal de l’élève doit être conforme à sa signature officielle gardée dans le registre de la direction. Toute signature suspecte exposera l’élève à la punition et peut-être même au renvoi.


4- Contrat pédagogique pour un bon comportement à l’école

  1. En classe, il est strictement interdit de :
    1. Mastiquer.
    2. Manger et boire.
    3. Changer de place à sa guise.
    4. Se lever de sa place ou circuler sans la permission du professeur.
    5. Faire son devoir ou étudier une autre matière.
    6. Lancer des objets, des craies ou des bouts de papier.
    7. Ecrire sur les murs ou sur les pupitres.
    8. Jeter des ordures par terre.
    9. Parler vulgairement au professeur ou à un camarade.
    10. Déranger un autre élève et l’empêcher de suivre le cours.
    11. Parler sans la permission du professeur.
    12. Ne pas étudier ou ne pas faire ses devoirs.
    13. Quitter la classe sans la permission du professeur.
  2. Dans la cour, il est strictement interdit de :
    1. Battre, frapper, pousser, faire tomber un ami même pour s’amuser.
    2. Dire de gros mots.
    3. Quitter l’école sans la permission de la direction.
    4. Jeter des ordures par terre.
    5. Jouer aux « jeux de main ».
    6. Etre en retard pour se mettre en rang au premier coup de cloche et continuer à parler après le deuxième coup de cloche.
    7. Parler dans la cour après le deuxième coup de cloche qui marque la fin de la récréation.
    8. Parler sur les escaliers ou dans les couloirs en passant en classe ou sur la cour.
  3. En classe et dans la cour, il est strictement interdit de :
    1. Se maquiller
    2. Teindre ses cheveux ou mettre du gel.
    3. Porter sa cravate comme un collier.
    4. Retrousser les manches de sa chemise (surtout quand il fait chaud).
    5. Venir à l’école en tenue de sport (en dehors des jours du sport indiqués par la direction).
    6. Recevoir, à n’importe quelle heure, des personnes qu’ils connaissent.


5- Sanctions

  1. Le professeur est habilité à imposer à l’élève indiscipliné ou négligeant une sanction (un travail écrit ou oral, un devoir supplémentaire suivi par le professeur lui-même et qui sera noté, enlever des points, mettre l’élève à la porte pour une courte durée…. Le professeur doit s’entendre avec le Directeur sur la sanction à imposer et sur la modalité de son application.
  2. Si l’élève est jugé coupable d’un manquement grave au règlement intérieur et passible d’une sanction dépassant les attributions du professeur ou de l’Accompagnateur, le Directeur doit être saisi du cas pour prendre les mesures adéquates (ne pas permettre à l’élève d’entrer en classe pour assister à un ou plusieurs cours, de renvoyer un élève de l’école pour une certaine durée…).
  3. Lorsqu’un élève commet une infraction à la discipline ou se rend responsable d’une négligence grave dans son travail, le Directeur et ses adjoints informent ses parents par un billet d’avertissement qui sera signé par eux et rendu le lendemain.
  4. Le Directeur est la seule autorité habilitée à renvoyer de l’établissement un élève pour une durée d’un à trois jours. L’accès à l’établissement est interdit aux élèves pendant la durée de leur exclusion.
  5. Seul le Conseil de Discipline de la division présidé par le Directeur a autorité de décider du renvoi d’un élève pour une durée de plus de trois jours ou définitivement.


6- Correspondance Parents-Ecole

  1. L’agenda de l’élève sert de cahier de correspondance entre les parents d’une part et l’établissement d’autre part.
  2. Pour avoir des renseignements sur les études et sur la discipline des élèves, c’est aux responsables de division qu’il faut s’adresser. Les parents désireux de se mettre en rapport avec les professeurs, en vue de traiter des questions concernant leurs enfants, voudront bien demander l’autorisation du Directeur et prendre au préalable un rendez-vous.


7- Responsabilité civile

  1. La responsabilité civile de l’établissement ne s’étend pas au-delà de l’enceinte de l’établissement. Pour les fautes commises par les élèves et tout incident survenant en dehors de l’établissement, la Direction se réserve le droit de prendre les mesures qu’elle jugerait opportunes.
  2. Les élèves qui atteignent l’âge de la majorité légale ne peuvent pas s’en prévaloir pour traiter directement avec l’établissement leurs problèmes scolaires et disciplinaires. Ce sont les parents qui s’engagent vis-à-vis de l’école à rester responsables de leurs propres enfants.
  3. Pour qu’un élève puisse communiquer avec des personnes de l’extérieur, quel que soit leur degré de connaissance et de parenté, pendant sa présence à l’établissement, il lui faut avoir l’autorisation du Père Directeur. Pour sortir de l’école avant l’heure réglementaire, l’élève doit présenter une demande à la Direction et obtenir une autorisation préalable avant de quitter les lieux. Dans tous les cas, les parents seront informés du départ de leur enfant.
  4. La responsabilité civile de l’établissement cesse à partir du moment où l’élève quitte l’école prenant le trajet du retour chez lui.
  5. Toutes les fois que l’école organise une sortie ou une excursion, il le fait sous sa responsabilité. C’est pourquoi une circulaire dans ce sens est, chaque fois, adressée aux parents des élèves qui y participent. Toute excursion ou sortie organisée en dehors de l’emploi du temps réglementaire et qui ne comporte pas de circulaire dûment signée par le Père Directeur, n’est pas placée sous la responsabilité de l’école.


  8- Dispositions particulières

  1. Les élèves ne doivent avoir que les livres et les publications adoptés par l’école. Revues, journaux, cassettes, transistors, cellulaire… ne peuvent être introduits sans une autorisation expresse de la direction. L’infraction à cette règle est toujours considérée comme une faute grave contre la discipline et peut constituer un motif de renvoi.
  2. Toute distribution ou vente de publications et tout affichage au sein de l’école ne peuvent se faire qu’avec l’autorisation préalable de la Direction.
  3. Les élèves ne doivent garder sur eux ni une somme d’argent importante, ni des objets de valeur. L’école ne prend pas la responsabilité des pertes. Les parents sont invités à veiller à ne pas donner à leurs enfants plus d’argent qu’il ne faut.
  4. Lors d’épreuves ou de compétitions sportives, aucun élève n’est autorisé à porter les couleurs d’un autre établissement ou d’un Club Sportif quel qu’il soit.
  5. Les professeurs sollicités pour donner des leçons particulières à leurs élèves, doivent en informer la direction pour obtenir une autorisation préalable.


   9- Circulation et Transport

  1. L’école ne possède pas un service de transport privé. Les parents sont libres de choisir les moyens qui leur conviennent pour assurer leur enfant à et de l’école. Mais, ces moyens doivent être signalés auprès des responsables des cycles au début de chaque année scolaire. Ceci, permet aux personnes désignées de surveiller l’arrivée et la sortie des élèves de l’école.
  2. Les autocars et les voitures ne peuvent pas circuler à l’intérieur de l’établissement scolaire. Elles doivent obligatoirement déposer et prendre les élèves dans les lieux aménagés à cet effet.
  3. Les utilisateurs des autocars ne changent pas de véhicule sans l’autorisation de leurs parents. L’indiscipline dans un autocar, et suite à la demande des chauffeurs, peut entraîner des sanctions de la part de la direction pour éviter une certaine situation.
  4. Les utilisateurs des autocars doivent être munis d’une demande des parents dûment signée avant d’obtenir l’autorisation du directeur pour quitter l’école par un moyen privé.


10- Les Frais de scolarité

L' école présente aux parents des élèves une liste détaillée des frais de scolarité. Les parents ou les tuteurs doivent payer ces frais en trois versements :
  1. Entre 25 Octobre et 10 Novembre
  2. Entre 25 Janvier et 10 Février
  3. Entre 25 Avril et 10 Mai
- Cependant, les parents aux salaires limités pourront payer les frais de scolarité par versements mensuels la première semaine du mois.

REMARQUES :

  1. Toute négligence au sujet des frais de scolarité exposera l’élève aux mesures suivantes :
    • Empêcher l’élève de poursuivre les cours.
    • Ne pas lui donner son livret scolaire.
    • Ne plus l’inscrire pour la prochaine année scolaire.
  2. Toute augmentation qui surviendra au cours de l’année scolaire, décrétée par l’état ou décidé par l’école, devrait être payée par les parents. L’école informera les parents de la somme de cette augmentation à travers une circulaire diffusée lors de l’inscription ou la réinscription, et au mois de Février de l’année scolaire, précisément après l’envoi du Budget scolaire au ministère de l’éducation nationale.